Mentions Légales| 1 - |
Editeur et hébergeur |
||
|
Ce site est publié par AF Software dont le siège social est situé à 84240 La Motte d'Aigues, France. AF Software propose ses services aux particuliers et entreprises. Ce site est hébergé chez : SARL LWS Le directeur de la publication de ce site est Mr Axel Falck.
|
|||
| 2 - |
Propriété intellectuelle |
||
|
La charte graphique du site a été créée par AF Software. Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site https://www.afsoftware.fr sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles en ce qui concerne le logo. Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à https://www.afsoftware.fr ou l’insertion d’une page appartenant à AF Software dans la page d’un autre site est interdite. De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de AF Software et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur https://www.afsoftware.fr peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon. La création d'un lien hypertexte vers le site https://www.afsoftware.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de AF Software, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.
|
|||
| 3 - |
Collecte et utilisation des données à caractère personnel |
||
|
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site https://www.afsoftware.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application. La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site https://www.afsoftware.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site. Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée. En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant AF Software. Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site https://www.afsoftware.fr AF Software peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par AF Software il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site https://www.afsoftware.fr pourront ne pas lui être accessibles.
|
|||
| 4 - | Google Analytics | ||
| Ce site internet utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. ("Google") Google Analytics utilise des cookies qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet
à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les informations générées par les cookies sur l'utilisation du site sont transmises et stockées sur des serveurs par Google aux États-Unis.
|
|||
| 5 - |
Modification |
||
|
Mentions légales modifiées le 15/04/2022 |
|||